⑵ フランスの地域民主主義と参加型予算 Poitou-Charentes 2005 Ségolène Royal Saint-Denis Morsang-sur-Orge Paris Grenoble Metz Rennes 9 d

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せいありの
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1 Ⅰ. 問題の所在 ⑴ 参加型予算の世界的広がり budget participatif ,269 2,

2 ⑵ フランスの地域民主主義と参加型予算 Poitou-Charentes 2005 Ségolène Royal Saint-Denis Morsang-sur-Orge Paris Grenoble Metz Rennes 9 démocratie locale consultation 2002 démocratie de proximité 11 8 conseils de quartier délibération 32

3 ⑶ 本稿の目的と構成 Ⅱ. レンヌ市政史の概要と2014 年コミューン議会選挙 ⑴ レンヌ市政史の概要 Ille-et-Vilaine déconcentration / 33

4 49 décentralisation industrielle Pierre Pflimlin MRP MRP Henri FRÉVILLE Edmond HERVÉ Daniel DELAVEAU Nathalie APPÉRÉ MRP PS PS PS 34

5 ⑵ 2014 年コミューン議会選挙 Établissement Public de Coopération Intercommunale EPCI EPCI UDI Jean-Marie GOATER Nathalie APPÉRÉ Bruno CHAVANAT Matthieu THEURIER Gérard DE MELLON FN

6 49 Nathalie APPÉRÉ Bruno CHAVANAT

7 Les Assises de la démocratie locale Ⅲ. レンヌ市の地域民主主義改革 ( 年 ) ⑴ 改革の基本原則 Fabrique Citoyenne

9 ⑵ 市民参加の諸機関と諸手続 1 L assemblée de quartier Le conseil de quartier

11 2 Les comités consultatifs Le conseil citoyen la politique de la Ville 41

12 49 contrat de ville Les comités d usagers RSA

13 ,

14 49 expertise citoyenne Ⅳ. レンヌ市の参加型予算 ⑴ 参加型予算の規定と実施

15 comité de suivi 45

17 241 agora citoyenne ,827 6, ⑵ 参加型予算の評価

18 , Eric BERROCHE Bertrand PLOUVIER 48

19 cafés citoyens Ⅴ. まとめ MRP

21 26 29 C JSPS 注 1 Tarso GENRO et Ubiratan De SOUZA, Quand les habitants gèrent vraiment leur ville. Le Budget participatif : l expérience de Porto Alegre au Brésil, Editions Charles Léopold Mayer, 1998, p Yves CABANNES, «Les budgets participatifs en Amérique latine. De Porto Alegre à l Amérique centrale, en passant par la zone andine : tendances, défis et limites», Mouvements, 2006 nº 47 48, pp Yves SINTOMER, Carsten HERZBERG, et Giovanni ALLEGRETTI, en coll. avec Anja RÖCKE, Les budgets participatifs dans le monde. Une étude transnationale, Engagement Global, Serie Dialog Global nº 25, 2014, pp

22 Marie- Hélène BACQUÉ, Henri REY et Yves SINTOMER, «Conclusion : La démocratie participative, modèle et enjeux», BACQUÉ, REY et SINTOMER dir., Gestion de proximité et démocratie participative : Une perspective comparative, La Découverte, 2005, pp Yves SINTOMER, Carsten HERZBERG et Anja RÖCKE, Les budgets participatifs en Europe : Des services publics au service du public, La Découverte, Yves SINTOMER, Anja RÖCKE et Julien TALPIN, «Démocratie participative ou démocratie de proximité? Le budget participatif des lycées du Poitou-Charentes», L Homme et la société, 2009 nº , pp Jacques Chirac Jean-Pierre Raffarin Acte II 8 Ibid., 2008, pp «Budget participatif dans les villes : un succès en demi-teinte», par Julia BLANCHETON, Le figaro.fr, le 28/08/ budget-participatif-un-succes-en-demi-teinte.php 10 Loi d orientation du 6 février 1992 relative à l administration territoriale de la République. 11 Loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité. 12 Thomas FRINAULT, Le pouvoir territorialisé en France, Presses Universitaires de Rennes, 2012, pp

23 , Les collectivités locales en chiffres , Rennes Citroën

24 District urbain de l agglomération rennaise Communauté d agglomération Rennes Métropole Rennes Métropole Saint-Jacques-de-la-Lande EPCI Loi nº du 17 mai 2013 relative à l élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral et Loi organique nº du 17 mai 2013 relative à l élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux EPCI «Conseils communautaires : les règles de l élection et la répartition des sièges entre communes» le 10/01/ PRG PC L Union démocratique bretonne 25 Rennes, Créative et Solidaire : Notre Projet pour Rennes 26 Europe Écologie Les Verts le Front de Gauche 2 54

25 27 Changez la ville! 28 UN PROJET PARTAGÉ POUR RENNES : Accord programmatique entre les listes «Rennes, Créative et Solidaire» menée par Nathalie APPERE et «Changez La Ville» menée par Matthieu THEURIER et Valérie FAUCHEUX 29 UN PROJET PARTAGÉ POUR RENNES 30 Loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité Maire 1, Rennes verte et solidaire 34 Charte rennaise de la démocratie locale, votée en Conseil Municipal le 9 mars «Rennes. Le budget participatif, «une petite révolution»», par Vincent JARNIGON, Ouest France, le 02/11/ Charte rennaise de la démocratie locale, pp Charte rennaise de la démocratie locale, p

26 49 39 Charte rennaise de la démocratie locale, pp Charte rennaise de la démocratie locale, pp Loi du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine. 42 Fabrique Citoyenne : Budget participatif #1 presentation-de-la-demarche 43 «Un premier budget participatif à Rennes», par Béatrice MADELINE Rennes, LE MONDE, le 20/05/ SINTOMER, HERZBERG et RÖCKE, op.cit., 2008, pp LE MONDE, le 20/05/ LE MONDE, le 20/05/ «À Rennes, on a mis des chèvres dans les parcs pour tondre les jardins», par Julia BLANCHETON, Le figaro.fr, le 27/08/ ARTFIG nathalie-appere-rennes-on-a-mis-des-chevres-dans-les-parcs-pour-tondre-les-jardins. php 48 Le figaro.fr, le 27/08/

2

1 2000 2 3 4 5 Ses yeux s attachèrent presque avidement Il lança sur cette ruche bourdonnant un regard 6 7 8 absorbé tour à tour par le pompeux spectacle du ballet du cinquième acte, si célèbre